‘’ _Nous ne voulons pas hyperboliser notre approche sur le concept "Travail" à Haïti. Mais, par notre sens d'observation, nous avançons que le travail au sens juridique du terme, semble n'avoir jamais été réellement à Haïti de l'esclavagisme au post-moderne. Ce constat, nous allons l’illustrer tout au long de notre réflexion dans le présent article par une combinaison d'exposé des faits, une revue littéraire et une analyse scrupuleuse des instruments juridiques internationaux et nationaux applicables à la thématique.’’_
De 1804 à 2020, le travail, s'il en avait ou a, n'avait jamais été ou n'est effectif à Haïti. Les faits et les réalités le démontraient et continuent à le justifier. Que ce soit avec la politique d'agraire de Jean-Jacques Dessalines faisant des nouveaux libres de rudes artisans des champs, en passant par le caporalisme expressif prescrit par le Monarque Henri 1er, jusqu'à l'époque de débauche initiée par certains Présidents haïtiens, dont : Jean-Pierre Boyer, Alexandre Pétion, René Garcia Préval, Michel Joseph Martelly, Jovenel Moïse, (…) ; le terme Travail se voit distinctement nuancé, considérant les principaux éléments de cette activité humaine. Les paysans délaissés par l'irresponsabilité de l'État haïtien. Un État forgé sous un fondement délabré des hommes et femmes cancres envahissant constamment les sphères de la vie nationale empêchant que les citoyens conséquents s'y établissent en homme libre.
L'occupation américaine à Haïti du 28 juillet 1915 au 1er août 1934 expliqua tout, où le travail se réduisit à sa plus simple signification(1). La "corvée" s'y installa. La masse populaire haïtienne, incapable de subvenir à ses besoins, se livra à des luttes fratricides interminables. Les ouvriers dans les factoreries, les employés de l'administration publique et/ou privée, en dépit du fait qu'ils exercent leur force du travail, ne pouvaient répondre aux exigences quotidiennes. Et le "Coronavirus" (Covid-19), déclenche un nouveau catalyseur négatif permettant aux citoyennes et citoyens conséquents haïtiens d'observer sans merci les autorités étatiques qui n'ont aucun intérêt au mieux-être de la population, malgré l’esprit du préambule de la Constitution haïtienne en vigueur.
Il est vrai qu'aucun pays du monde ne peut résister pour l’heure à la force irréductible de la maladie au nouveau "Coronavirus" (Covid-19), appelée officielle pandémie par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Mais, le cas d'Haïti est plus dramatique. Manque d'infrastructure sanitaire, défaut de transparence dans la gestion de cette pandémie, la corruption au niveau de l'appareil étatique haïtien, l’incertitude de la population face aux informations circulées par les responsables du Ministère de la Santé Publique et de la Population (MSPP). Tout aggrave la situation du pays par rapport à l'évolution de la Covid-19, dont les conséquences néfastes atteignent tous les secteurs de la vie nationale.
Les États-Unis d'Amérique, par la contamination exponentielle de la population du "Coronavirus", accuse une baisse considérable en matière d'emploi. Plus de 33.000.000 personnes se sont inscrites au chômage. Il s’agit d’une récession historique jamais observée depuis 2008, provoquée par la crise liée au nouveau "Coronavirus"(2). Selon la première estimation du Département du Commerce, publiée le Mercredi 29 avril 2020(3), le PIB américain a chuté de 4,8 % enregistré par la fermeture involontaire des entreprises de toutes sortes, représentant plus de la moitié de la main d'œuvre américaine. Malgré tout, les autorités de l'État américain admettent de manière graduelle de rouvrir les activités économiques afin de résoudre le problème de chômage qui ronge sans précédent le pays.
La décroissance économique française se perçoit à l'heure du confinement imposé par la Covid-19. Le chômage s'intensifie. Un ralentit d'emploi de plus de 10.000.000 personnes au chômage se fait sentir(4). Le Produit Intérieur Brut (PIB) s'est contracté de 5,8 %. Et le gouvernement français, malgré la force du ‘’Coronavirus’’ à se répandre à travers tout le territoire national, croit que le pays doit se déconfiner pour une relance de l'économie française.
L'Italie, le Canada, l'Allemagne pour ne citer que ces pays là, sont tous sombrés sous les élans inattendus de la Covid-19 dans le monde. Ces pays assistent impuissamment à l'effondrement de leurs systèmes économiques avec la présence de la Covid-19. Et la Chine dont le nom serait retenu comme la source principale de la pandémie du "Coronavirus", a connu au premier moment de l'apparition de cette maladie une faiblesse économique entraînée par le dysfonctionnement des entreprises publiques et privées. Cependant, par une nouvelle stratégie économique de l'État Chinois, la relance des activités, bien que timides, permet à ce pays de restructurer son système économique à un point tel qu'il part en aide aux pays sévèrement frappés par le "Coronavirus", sous une forme de diplomatie commerciale baptisée : ‘’Soft power’’.
Contrairement aux exemples susmentionnés, l'État haïtien est incapable de se prononcer sur la question de travail au moment de la Covid-19. Aucune autorité étatique haïtienne n'est en mesure de soumettre un tableau à travers lequel, il se démontre le niveau du travail et du chômage dans le pays avant et pendant la Covid-19. Le Ministère des Affaires Sociales et du Travail (MAST), organe représentatif de l'État haïtien dans le domaine de l'accompagnement social et du travail sans oublier les autres organismes du développement haïtien, n'en peut rien dire. Sauf, il est dit de manière injustifiable que plus de 55.000 ouvriers du textile en chômage conjoncturel et doivent reprendre le chemin du travail dans l’objectif de redresser l’économie haïtienne.
Ainsi, considérant qu'avant le "Coronavirus", le travail à Haïti fut toujours un projet irréalisable, pendant la propagation de cette contagion dans le pays, c'est donc pire. Les professeurs manifestent pour réclamer leurs salaires, les agents de la Police Nationale d'Haïti (PNH) gagnent les rues et saccagent tout ce qu'ils trouvent sur leurs routes afin d'exiger un mieux-être, les Syndicats des travailleurs, les employés de la Direction Générale des Impôts (DGI), les professionnels de la santé, entre autres; pour pouvoir bénéficier de leurs salaires entre les mains de l'État haïtien, sont obligés, soit de grever, soit d'incendier, de détruire violemment les institutions républicaines du pays. Donc, peut-on de-là parler de travail à Haïti ? Pourquoi est-il nécessaire de manifester farouchement à Haïti pour se faire payer après avoir travaillé ? Quel est le sens et l'essence du travail dans le pays ? N'y a-t-il pas dans le pays la même logique de la métropole axée sur l’exploitation ? La force du travail à Haïti, est-elle négligée par le fait que les dirigeants du pays s'enrichissent au mépris des normes et de l'éthique du travail ?
*Des approches définitionnelles du travail, cadre légal et interprétations*
Pour Karl Marx : " _le travail est le prolongement de l'homme. C'est une partie de son existence individuelle. C'est un moyen de substance. Le travail crée la détermination de l'homme par lui-même. Le travail définit l'homme en ce qu'il constitue l'essence de l'activité humaine, la forme universelle du rapport de l'homme à la nature(5) ._
Par cette approche, nous déduisons strictement à Haïti que le travail, au lieu d’affranchir la vie du citoyen, contribue à sa défaite sociale. Et ce déséquilibre constant fait de l’homme haïtien un être en transite dans son propre pays, car, son avenir pour lui se désigne à l’extérieur. Mais, à l’heure du ‘’Coronavirus’’ à Haïti, y a-t-il une façon de restaurer la dignité et le respect du citoyen dans le travail ?
Gérald Cornu, dans son "Vocabulaire juridique", 11ème édition mise à jour, avance : " _le travail est toute activité humaine, manuelle ou intellectuelle, exercée en vue d'un résultat utile déterminé(6)._
Par cette définition du travail, nous sommes en droit de demander si les activités menées par nos concitoyennes et citoyens haïtiens ne sont pas nécessaires pour n'y être pas rémunérés régulièrement ? De même, nous pouvons nous dire, quelle est la nécessité de se battre pour se faire payer après avoir travaillé ?
*Organisation Internationale du Travail (OIT)*
L’Organisation Internationale du Travail (OIT) au niveau de sa Déclaration de Philadelphie en 1944, expose notamment quatre (4) principes fondamentaux dans le cadre de l’importance du travail. Ce sont :
1- Le travail n’est pas une marchandise ;
2- La pauvreté, où qu’elle existe, constitue un danger pour la prospérité de tous ;
3- Tous les êtres humains, quels que soient leur race, leur croyance ou leur sexe, ont le droit de poursuivre leur progrès matériel et leur développement spirituel dans la liberté, la dignité, la sécurité économique et avec des chances égales ;
4- La réalisation des conditions permettant d’aboutir à ce résultat doit constituer le but central de toute politique nationale et internationale(7).
Ces quatre (4) facteurs de l’OIT mettent à nu les attributions de l’État haïtien par rapport à la nonchalance du travail dans le pays surtout en ce moment de la propagation de la Covid-19. Donc, comment parler du travail à Haïti, pendant que plus de 80% de la population pataugent dans la misère ? Comment parler du travail à Haïti, pendant que plus de la moitié de la jeunesse du pays a envie de forger leur avenir ailleurs ? Comment parler du travail à Haïti, pendant que la présence du "Coronavirus" sur le sol national ne contribue qu’à l’enrichissement des dirigeants insouciants du pays ? Comment parler du travail dans le pays, pendant que la pauvreté est la règle dans le milieu haïtien où aucune activité ne fonctionne sérieusement ? Les enfants ne peuvent se rendre à l’école faute de moyens économiques de leurs parents. Le coût de la vie s’accroît par degrés. N’est-il pas monnaie courante à Haïti de travailler sous des conditions inhumaines ? La médiocrité ne remplace-t-elle pas le mérite à Haïti ? Travailler à Haïti quelquefois, n’est-il pas synonyme de la corruption à certain niveau ? Le proverbe français nous apprend que le travail est un vrai trésor(8). Mais, qu’en est-il dans la réalité quotidienne d’Haïti ?
*Déclaration Universelle des Droits de l’Homme*
L’article 23 de cette déclaration, titré : ‘’Droit au travail et à une rémunération décente, liberté syndicale’’, dispose : ‘’ _Toute personne a droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage. Tous ont droit, sans aucune discrimination, à un salaire égal pour un travail égal. Quiconque travaille a droit à une rémunération équitable et satisfaisante lui assurant ainsi qu'à sa famille une existence conforme à la dignité humaine et complétée, s'il y a lieu, par tous autres moyens de protection sociale. Toute personne a le droit de fonder avec d'autres des syndicats et de s'affilier à des syndicats pour la défense de ses intérêts(9).’’_
Le faible revenu des soi-disant employés des institutions publiques et/ou privées dans le pays entraîne un état de choc au niveau du pouvoir d'achat. Ce dernier est dû par la politique de salaire minimum imposée par l'État haïtien. En effet, de 2010 à 2020 le salaire minimum passe de 250 gourdes à 550 gourdes(10), ce qui provoque au contraire une misère noire dans la société haïtienne où la population vit avec moins de deux dollars américains par jour. Vu la dévalorisation de la gourde face au dollar américain, nous estimons que le salaire minimum ne peut répondre à la cherté de la vie d’aujourd’hui.
Si l’on se réfère au dernier rapport semi-annuel sur la région de l’Amérique Latine et de la Caraïbe publié par la Banque Mondiale, intitulé : ‘’ *L’économie au temps de Covid-19(11)*", nous pouvons comprendre l’impact négatif du "Coronavirus" sur le système économique de ces zones. Par une carence d’emplois dans tous les secteurs, les citoyens, non seulement sont sous le poids de cette pandémie, mais aussi et surtout, sous les effets du chômage.
En effet, selon ce rapport, la région de l’Amérique Latine et de la Caraïbe doit s’attendre à une croissance négative de -4.6% cette année, avant de rebondir à 2.6% en 2021. A rappeler que l’année dernière, la croissance de la région était de 1.7%. Dans ce rapport, Haïti pourrait passer à -3.5% en 2020, sous les impacts de la covid-19. Par ailleurs, la République dominicaine pourrait voir sa croissance tomber à 0% cette année, toujours a fait remarquer le dernier rapport de la Banque mondiale(12).
Le "Coronavirus" vient tout chambarder et le secteur d'emploi n'y est pas échappé. Cependant, pour plaire aux oligarques de la bourgeoisie mafieuse haïtienne, l'État accepte que les factoreries et les entreprises textiles rouvrent leurs portes pour accueillir pêle-mêle les ouvriers dans des conditions extrêmement fragiles. Outre le salaire misérable tardif perçu par les ouvriers, aucune disposition sérieuse n'est engagée en leur faveur face à la pandémie de la Covid-19. Distanciation sociale non respectée dans le milieu du travail, peu de masque au visage observé, transport inconfortable et ridicule aux yeux désespérés des dirigeants incompétents. Ainsi, eu regard aux dispositifs de la Constitution du 29 mars 1987, amendée le 09 mai 2011, en ses articles 35 et alinéas(13), nous constatons que le législateur a été incontournable dans ses réflexions pour le bonheur de l'être haïtien dans le travail. Par ailleurs, dans la réalité, nous sommes consternés de voir dans quelles conditions travaillent nos compatriotes. A cela, s'adjoint le "Coronavirus", mal de l'année 2020 à tous les peuples de la terre.
*Code du travail Haïtien*
‘’ _Afin d'améliorer la situation économique des travailleurs, l'Etat prendra des mesures appropriées pour :_
1° _promouvoir le plein emploi ;_
2° _encourager la création et le fonctionnement d'activités de production et de consommation(14).’’_
Cette idée est celle de l'article 11 du Code du travail de la République d’Haïti constituant une apparence négative de l'image terrifiante de l'État. Alors que l'État haïtien est appelé à garantir le bien-être collectif par la promotion de l'emploi et l'encouragement du travail sur tout le territoire national, pourtant, le secteur informel, les entreprises individuelles continuent de créer maladroitement des emplois, soit plus de 70 %. Ce constat flagrant montre à clair l'inaptitude des dirigeants de l'État haïtien à intervenir dans le domaine de la création d'emploi au profit des citoyens.
En effet, c'est François Marie-Arouet qui nous enseigne dans son fameux ouvrage, "Candide" que le travail éloigne de l'Homme trois (trois) grands maux :
1- le vice
2- l'ennuie
3- le besoin.
Jean Jaurès, homme politique et socialiste enchérit : " _Le premier des droits de l'Homme, c’est la liberté individuelle, la liberté de la propriété, la liberté de la pensée, la liberté du travail_’’. Ainsi, l'ensemble des constats faits tout au long de cette étude sur le travail à Haïti au moment de la Covid-19, en tenant compte des deux appréciations évoquées, rien ne peut nous empêcher de conclure qu'il est extrêmement loin de parler du concept "Travail" à Haïti.
Le mode de vie de la population, l'irrégularité excessive en matière de rémunération des employés de l'État et une frange du secteur privé inactif haïtien, l'instauration de la politique du clientélisme et du favoritisme ( *Ce qui est contraire à la méthode d’organisation de l’entreprise, le taylorisme, appelée également*, « _organisation scientifique du travail_» *introduite par le chercheur l’Américain Frederick Taylor(15)*), des éléments essentiels de la corruption, nous conduisent vers l'idée selon laquelle, le secteur d'emploi à Haïti doit être réapprécié ou réinventé. Ainsi, à ce temps de la Covid-19, les autorités de l'État haïtien doivent appliquer toutes les lois(16) relatives au Droit du travail et droit au travail dans le pays. L'État doit promouvoir le travail dans le respect et la dignité humaine pour empêcher une plus large propagation du "Coronavirus" sur tout le territoire national. Il doit placer une nouvelle stratégie et politique d'encadrement de travail à l'égard des femmes et des personnes à mobilité réduite. Qu’il ait une pensée très spéciale pour les enfants travailleurs. Au lieu de permettre aux entreprises individuelles de gagner le marché du travail par une main d'œuvre basse, l'État doit prendre le contrôle de cette activité tout en établissant un climat de sécurité pour favoriser des investissements clés dans le pays, et cela, sous la vigilance de la Justice haïtienne.
Alors, pourquoi l’État haïtien ne favorise-t-il pas les exploitations agricoles comme l’un des véritables moyens de création d’emploi dans le pays ? Est-il vrai que le travail est le seul moyen de supporter les secousses de la vie ? Le Coronavirus, ne pourra-t-il pas être une opportunité à l'État haïtien de relancer son économie et toute autre activité de la vie courante ?
*Delcarme BOLIVARD, Av.MA*
15/05/2020
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*Notes de référence*
1- Sauveur Pierre Etienne : L’énigme haïtienne, échec de l’État moderne haïtien. P.157-184
2- www.liberation-fr.cdn.ampprojet.org Aux États-Unis, le Covid-19 a fait 33 millions de chômeurs en sept semaine : par Frédéric Autran écon, paru le 07 mai 202 à 18hs 10, consulté le o7 mai 2020 à 20hs.
3- Op.cit France 24
4- www.lefigaro.fr Le Covid-19 provoque une envolée du chômage dans le monde : par Anne Cheyvialle, paru le 07 avril 2020 à 17hs 02, mis à jour le 07 avril 2020 à 20 hs 11, consulté le 07 mai 2020 à 19hs.
5- Karl Marx : Le Capital, Livre 1, éd. Verlag von Otto Meisner (1867-1885-1894)
6- Gérald Cornu : Vocabulaire juridique, p.1031
7- Eluther Jean Paul chargé de cours au CNAM (Centre National des Arts et Métiers) de Guadeloupe, consultant. Article : Les sources internationales du droit social haïtien.
8- Proverbe français : les proverbes et les dictons communs (1611).
9- Pierre Gagnon et Hugues Surprenant : Droit international de la personne : Garanties judiciaires et conditions de détention, (Avocats Sans Frontières) janvier 2008, p. 55
10- Moniteur, Journal officiel de la République - Spécial No 20, l'arrêté fixant le nouveau salaire minimum à compter du 1er novembre 2019.
11- www.banquemondiale.org, consulté le 08 mai 2020
12- Idem.
13- Constitution du 29 mars 1987 amendée le 09 mai 2011, p 22-23
14- Jean-Frédéric Salès : Code du travail de la République d’Haïti, p.6
15- Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.
16- Notamment la loi des trois huit dans le cadre du travail à Haïtien peut favoriser une plus large adaptation du travail dans sa conséquence positive.
